Il semblerait que Javascript ne soit pas activé sur notre navigateur. Nous vous invitons à l'activer pour profiter de toutes les fonctionnalités du site.
Dans le cas contraire, vous pouvez vous rendre sur la page Plan du site, en
cliquant ici
, pour pouvoir continuer votre navigation.
Retour à l'accueil
|
Aller au contenu
|
Aller au menu
|
Plan du site
|
Recherche
Menu
Menu
Vie communale
RESTAURATION EGLISE
Conseil municipal
Commissions communales et intercommunales
Personnel communal
Nos publications
Panneau Pocket
CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)
Intercommunalité
Conseil Municipal Enfants (CME)
Vie pratique
Démarches administratives
Ordures ménagères
Contacter la mairie
Village
PLUI du secteur de la Région Saint Jeannaise
Plan et accès
Historique de la commune
Equipements de la commune
Louer la salle des Fêtes
Vivre à Sainte-Anne
Associations
L’école
Faire garder ses enfants
Accueil
Vivre à Sainte-Anne
Associations
Associations
Associations
Fiches pratiques les plus consultées
obligations
Formalités administratives
Déclaration,
Immatriculation,
Statuts,
Modification - dissolution,
Agrément…
fonctionnement
Fonctionnement
Dirigeants,
Bénévoles,
Constitution de partie civile,
Organisation d’un événement…
financement
Financement
Subventions,
Dons,
Activités commerciales…
secteurs
Associations spécifiques et fondations
Fondations,
Associations de parents d’élèves,
Associations de propriétaires,
Associations de consommateurs…
Questions - réponses
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Toutes les questions réponses
Services en ligne
Création d'une association (e-création)
Modification d'une association (e-modification)
Consulter les annonces des associations et fondations
Dissolution d'une association (e-dissolution)
Tous les services en ligne
Comment faire si…
Je crée une association
L'association organise un événement (fête, manifestation, vide-grenier)
Tous les Comment faire si…
Modèles de document
Modèle de règlement intérieur d'une association
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage